1. Présentation du site et de l’entreprise
Le site accessible à l’adresse Ardoizelles.fr est édité par :
- Nom : Barbara Ubel – Entrepreneur Individuel (Micro-entreprise)
- Nom commercial : Ardoi’Zelles
- Siège social : 3 rue du bois, 16440 Nersac
- SIRET : 792 669 699 RM 16
- Contact : 07 86 36 07 90 / [barbaraubel@gmail.com]
2. Objet des CGU
Les présentes CGU ont pour objet de définir les modalités d’accès et d’utilisation des services proposés par Ardoi’Zelles. L’accès au site ou la consultation des réseaux sociaux de la marque implique l’acceptation sans réserve de ces conditions.
3. Propriété Intellectuelle
L’ensemble du contenu (textes, logos, photographies des créations en ardoise, vidéos) est la propriété exclusive de Barbara Ubel.
- Toute reproduction, représentation, modification ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable.
- Toute exploitation non autorisée sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions du Code de Propriété Intellectuelle.
4. Responsabilité de l’Éditeur
Barbara Ubel s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible. Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable :
- Des omissions ou lacunes dans la mise à jour des informations.
- Des dommages directs ou indirects causés au matériel de l’utilisateur lors de l’accès au site.
- D’une éventuelle interruption de l’accès au site (maintenance ou problème technique).
5. Données Personnelles (RGPD)
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- Finalité : Ces données servent uniquement au traitement des commandes et à la relation client.
- Droit des utilisateurs : Conformément à la loi « Informatique et Libertés », vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de vos données en contactant directement Barbara Ubel à l’adresse du siège social.
- Conservation : Les données sont conservées pendant la durée nécessaire à la gestion commerciale.
6. Liens Hypertextes et Cookies
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7. Droit Applicable et Juridiction
Tout litige en relation avec l’utilisation du site Ardoi’Zelles est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents dont dépend le siège social (Angoulême).